Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONENOTE
MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
3233663
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
ONENOTE de MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l\'Etat de Washington

Présentation de la marque ONENOTE

Déposée le 27 juin 2003 par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) One Microsoft Way Redmond,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France.

La marque ONENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONENOTE est expirée depuis le 27 juin 2013.

MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : VISUAL FOXPRO , SHAPESHEET , MAP VISION , SOURCESAFE , GREAT PLAINS SOFTWARE , SIDEWINDER , MSN PREMIUM , HDCD , INTELLISENSE , ENCARTA


MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way Redmond,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Logiciels permettant d'enregistrer, d'organiser, de mettre en forme (éditer) et de transmettre des informations en format dactylographié, manuscrit et vocal ; logiciels permettant de visualiser et d'éditer des calendriers, des carnets de rendez-vous, des listes de choses à faire et des présentations de diapositives ; logiciels permettant de rappeler aux utilisateurs des dates et des événements ; logiciels permettant d'avoir accès à la messagerie sur Internet et à des documents publics ; logiciels permettant d'avoir accès à des réseaux informatiques et de leur transmettre des informations ; périphériques d'ordinateurs, à savoir stylos électroniques permettant d'introduire des données dans un ordinateur.